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Marques déposées par la société Pascal POMMEROL
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Ostéopathie neuro méningée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ostéopathie neuro méningée
Pascal POMMEROL

Numéro de dépôt :
3944241
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
Ostéopathie neuro méningée de Pascal POMMEROL

Présentation de la marque Ostéopathie neuro méningée

Déposée le 6 septembre 2012 par la société Pascal POMMEROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ostéopathie neuro méningée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la société Pascal POMMEROL domicilié(e) 24 Rue SULLY - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 545 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal POMMEROL FORMATION, M. POMMEROL Pascal domicilié(e) 24 rue SULLY - 69006 - LYON - France.

La marque Ostéopathie neuro méningée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ostéopathie neuro méningée est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Pascal POMMEROL a également déposé les autres marques suivantes : Thérapie manuelle neuroméningée


Pascal POMMEROL - 24 Rue SULLY - 69006 - LYON - France - SIREN 330545203


Pascal POMMEROL FORMATION, M. POMMEROL Pascal - 24 rue SULLY - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.